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Conditions générales du logiciel EndPoint

Conditions générales du logiciel EndPoint

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES (LES « CONDITIONS ») S’APPLIQUENT AUX LICENCES PAR ABONNEMENT POUR LE LOGICIEL ENDPOINT IDENTIFIÉ CI-DESSOUS. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS AVANT DE LES ACCEPTER, D’ACCÉDER AU LOGICIEL OU DE L’UTILISER. EN COMMANDANT LE LOGICIEL, EN ACCÉDANT AU LOGICIEL OU EN L’UTILISANT, VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX PRÉSENTES CONDITIONS. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS, OU SI VOUS N’AVEZ PAS L’AUTORISATION DE LES ACCEPTER, NE LES SIGNEZ PAS, N’ACCÉDEZ PAS AU LOGICIEL ET NE L’UTILISEZ PAS.

AUX FINS DES PRÉSENTES CONDITIONS, LE « LOGICIEL ENDPOINT » COMPREND TOUS LES PRODUITS SUIVANTS QUI VOUS SONT PROPOSÉS EN TANT QU’OFFRES DE SERVICE AUXQUELLES VOUS SOUSCRIVEZ AUPRÈS DE DELL:

· VMWARE WORKSPACE ONE
· VMWARE CARBON BLACK
· CARBONITE
· ABSOLUTE
· SECUREWORKS MANAGED SERVICES
· NETSKOPE

1.    Votre utilisation du Logiciel EndPoint et l’ensemble des modifications ou ajouts apportés au Logiciel EndPoint (collectivement, le « Logiciel ») sont soumis au Contrat sur les solutions Cloud de Dell figurant à l’adresse //www.dell.com/learn/ca/en/cacorp1/terms-conditions/cloud-solutions-agreement-ca [en anglais seulement] (le « Contrat sur les solutions Cloud »). 

2.    En plus des présentes Conditions et du Contrat sur les solutions Cloud, chaque solution Logicielle est soumise à un contrat de licence logicielle distinct qui Vous sera présenté lors de la procédure de mise en place, d’installation ou de provisionnement. En acceptant les présentes Conditions, Vous acceptez de vous conformer aux conditions du contrat de licence logicielle applicable.  

3.    Vous consentez à la collecte et au transfert de Vos informations personnelles nécessaires pour Vous fournir le Logiciel.  Nous n’accéderons pas à Vos informations personnelles et ne les utiliserons pas, excepté dans la mesure nécessaire à la maintenance ou à la fourniture du Logiciel, ou pour se conformer à la législation ou à la réglementation applicable, à une procédure judiciaire ou à une ordonnance contraignante d’un organe gouvernemental.  Nous n’utiliserons Vos informations personnelles que dans le respect de la Déclaration de confidentialité Dell, à laquelle vous pouvez accéder à l’adresse www.dell.com/learn/us/en/uscorp1/policies-privacy-country-specific-privacy-policy (en anglais).  

4.    Vous pouvez acheter une assistance professionnelle auprès de Dell, laquelle est soumise à la Description de service figurant à l’adresse www.dell.com/servicecontracts/global (en anglais).    

5.    Les présentes Conditions prennent effet à la date à laquelle vous passez votre commande et restent en vigueur jusqu’à ce que tous les abonnements au Logiciel et les services associés (le cas échéant) aient expiré ou aient été résiliés. Chaque abonnement au Logiciel restera en vigueur pendant la période de validité applicable à Votre commande et sera automatiquement renouvelé conformément aux présentes Conditions, à moins que Votre abonnement ne soit annulé ou résilié d’une autre manière. Le renouvellement automatique garantit une utilisation continue du Logiciel jusqu’à ce que vous choisissiez de l’annuler, sans qu’il soit nécessaire de garder la trace des dates de renouvellement. Dell renouvellera automatiquement votre abonnement selon le mode de paiement figurant dans le dossier jusqu’à ce que vous choisissiez d’annuler tout ou partie de votre abonnement. 

6.    Chaque abonnement au Logiciel sera facturé conformément à l’option applicable décrite dans le tableau ci-dessous et sélectionnée par Vous au moment de l’achat. À la date de renouvellement, votre abonnement sera automatiquement renouvelé pour une autre période de validité dont la durée est égale à la période de validité initiale. Vous devez annuler votre abonnement avant la date de renouvellement applicable afin d’éviter des frais de renouvellement. 

Pour les abonnements annuels: 

  • La Date de renouvellement annuel pour votre abonnement au Logiciel tombera un an après la date de début de la couverture figurant sur votre facture. 
  • Vous serez facturé immédiatement pour la première année. 
  • Le mode de paiement que Vous avez indiqué au moment de l’achat sera utilisé pour les frais de renouvellement annuel et tout ajout. Vous pouvez mettre à jour Votre mode de paiement à n’importe quel moment. 
  • Les achats d’abonnement au Logiciel ultérieurs seront calculés au prorata suivant le nombre de jours restant jusqu’à la date de fin de la couverture et seront facturés le 15 du mois si l’achat a lieu avant le 15 et le 15 du mois suivant si l’achat a lieu après le 15 (par exemple, si vous effectuez un achat le 30 août, vous serez facturé au prorata le 15 septembre). 
  • Votre abonnement sera automatiquement renouvelé chaque année à la Date de renouvellement annuel et vous serez facturé le 15 du mois si celle-ci tombe avant le 15 et le 15 du mois suivant si celle-ci tombe après le 15. 
  • Les options retirées de votre abonnement au Logiciel avant la Date de renouvellement annuel ne seront pas incluses dans le prochain renouvellement annuel. 
  • 35 jours et 15 jours avant chaque Date de renouvellement annuel, Dell vous informera du montant exact des frais de renouvellement par e-mail. À noter que le montant du renouvellement peut changer si vous ajoutez ou retirez des options de votre abonnement après la notification. 
  • Vous pouvez annuler l’intégralité de l’abonnement à tout moment. L’annulation doit être demandée avant la Date de renouvellement annuel pour éviter les frais. 


Pour les abonnements mensuels:

  • La Date de renouvellement mensuel pour votre abonnement au Logiciel sera le 15 de chaque mois. 
  • Le mode de paiement que vous avez indiqué au moment de l’achat sera utilisé pour la facturation mensuelle. Vous pouvez mettre à jour Votre mode de paiement à n’importe quel moment. 
  • Votre achat initial sera calculé au prorata du nombre de jours restants jusqu’à la prochaine Date de renouvellement mensuel (le 15 du mois si l’achat a lieu avant le 15 et le 15 du mois suivant si l’achat a lieu après le 15) et le montant calculé au prorata sera facturé immédiatement. 
  • Les achats de Logiciel ultérieurs seront calculés au prorata du nombre de jours restants jusqu’à la prochaine Date de renouvellement mensuel et seront facturés à cette date. 
  • Votre abonnement sera automatiquement renouvelé et vous serez facturé chaque mois à la Date de renouvellement mensuel jusqu’à votre annulation. 
  • Les options retirées de votre abonnement au Logiciel avant la Date de renouvellement mensuel ne seront pas incluses dans le prochain Renouvellement mensuel. 
  • Vous pouvez demander l’annulation de votre abonnement mensuel intégral à tout moment. L’annulation doit être demandée avant la Date de renouvellement mensuel pour éviter la prochaine facturation. 





7.    L’annulation et la gestion de votre abonnement au Logiciel sont disponibles depuis le Portail en ligne ou en contactant Dell_Data_Software_Assist@Dell.com

8.    Pour actualiser votre mode de paiement, modifier votre adresse ou consulter votre historique de facturation, utilisez Comptes de facturation dans le Dell Digital Locker. Veuillez utiliser le compte Dell.com associé à votre adresse e-mail de facturation pour vous connecter. 

9.    Dell se réserve le droit d’annuler des commandes à la suite d’erreurs de tarification ou autres. 

10.    Vous pouvez contacter votre responsable de vente Dell pour savoir comment obtenir une copie de tous les documents référencés dans les présentes. 


Rev. 1 Mars 2021